Add to ORKGMémoire de la commune de Paris sur la suppression de certaines maisons religieuses, lors de la séance du 10 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 112-115
Adresse des habitants des Cévennes, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Renvoi au comité des rapports de la délibération de la commune d'Uzerche sur les troubles du Bas-Lim...
Mémoire de la commune de Paris sur la suppression de certaines maisons religieuses, lors de la séanc...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret de l'Assemblée sur la suppression de maisons religieuses, lors d...
Décret du 20 mars 1790 sur les maisons religieuses. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Mulot François-Valentin. Adresse de la commune de Paris au sujet de la Caisse d'escompte, lors de la...
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte de. Renvoi au comité des finances du mémoire de la c...
Décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance d...
Mémoire sur le projet de détruire les corps religieux, en annexe de la séance du 12 novembre 1789. I...
Camus Armand Gaston. Décret proposé par M. Camus sur l’affectation de maisons aux religieux qui voud...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Pétition sur la suppression de la caisse d'escompte et don patriotique,...
Adresse rejetée pour la suppression du comité des recherches, lors de la séance du 9 mars 1790. In: ...
Adresse des Dominicains de la rue du Bac sur le projet de détruire les corps religieux, lors de la s...
Adresse de la division de cavalerie de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 17 avril 17...
Adresse des habitants des Cévennes, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
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