Add to ORKGGoupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'assemblée, lors de la séance du 11 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 116
Discours du président de l'Assemblée, lors de la séance du 8 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Décision d'entendre le discours du président de l'Assemblée avant de décider s'il sera prononcé, lor...
Amendement relatif au taux du remboursement des dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 179...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Gouttes Jean-Louis, Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell sur le décret sur le paiement de...
Demande de correction dans la rédaction du décret rendu le 9 avril 1791 sur la pêche aux boeufs, lor...
Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de. Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement au projet de décret relatif à la rectification des err...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell au décret sur les conditions requises pour devenir f...
Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat de l'élection du président de l'Assemblée, lors de la ...
Décret du 10 avril 1790 relatif à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités. In: Arc...
Discours du président de l'Assemblée, lors de la séance du 8 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Décision d'entendre le discours du président de l'Assemblée avant de décider s'il sera prononcé, lor...
Amendement relatif au taux du remboursement des dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 179...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Gouttes Jean-Louis, Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell sur le décret sur le paiement de...
Demande de correction dans la rédaction du décret rendu le 9 avril 1791 sur la pêche aux boeufs, lor...
Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de. Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Amendement au projet de décret relatif à la rectification des err...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell au décret sur les conditions requises pour devenir f...
Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat de l'élection du président de l'Assemblée, lors de la ...
Décret du 10 avril 1790 relatif à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités. In: Arc...
Discours du président de l'Assemblée, lors de la séance du 8 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Décision d'entendre le discours du président de l'Assemblée avant de décider s'il sera prononcé, lor...
Amendement relatif au taux du remboursement des dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 179...