Add to ORKGAdoption de l'article 4 du Titre III proposé par le comité féodal, lors de la séance du 11 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 117
Adoption de l'article 4 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du ...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Adoption de l'article 4 du décret sur l'aliénation des bie...
Adoption de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791...
Adoption de l'article 4 du Titre III proposé par le comité féodal, lors de la séance du 11 mars 1790...
Adoption de l'article 3 du Titre III proposé par le comité féodal, lors de la séance du 11 mars 1790...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de l...
Adoption de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du ra...
Adoption de l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance d...
Adoption de l'article 4 du décret portant que la sortie du royaume sera permise aux étrangers et aux...
Adoption de l'article 4 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790...
Adoption de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 févrie...
Adoption de l'article 4 du décret concernant le dessèchement des marais, lors de la séance du 24 aoû...
Adoption des articles 4 à 7 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 17...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
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