Add to ORKGDécret sur les frais d'expédition des décrets, lors de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 152
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Dépôt aux archives de deux expéditions du garde des sceaux, lors...
Décret sur les frais d'expédition des décrets, lors de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parle...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives Parlementaires ...
Fin de la séance du 13 avril 1790, par le départ d'une partie de l'Assemblée. In: Archives Parlement...
Dépot aux archives de l'Assemblée de plusieurs expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du...
Dépôt aux archives de l'Assemblée d'expéditions en parchemin, lors de la séance du 13 juin 1790. In:...
Levée de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (178...
Gouttes Jean-Louis. Dépôt d'expéditions émanant du garde des sceaux aux archives de l'Assemblée, lor...
Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Compte-rendu des expéditions en parchemin déposées aux archives, lors de la séance du mercredi 13 ju...
Décret sur le rapport à établir entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la ...
Dépôt d'expéditions en parchemin aux archives de l'assemblée nationale, lors de la séance du dimanch...
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