Baron François-Louis. Motion de M. Baron sur le décret des coupes budgétaires des bois ecclésiastiques, lors de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 153
Démeunier Jean Nicolas, Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère de Vieuzac pour soutenir l...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Motion de M. de Menou sur les évènements d'Avignon, lor...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les réclamations ...
Baron François-Louis. Motion de M. Baron sur le décret des coupes budgétaires des bois ecclésiastiqu...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Menou Jacques François de Boussay, baron de, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Motion de M. le bar...
Harambure Louis François Alexandre, baron d'. Motion de M. d’Harambure sur le régiment mestre de cam...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Cloots Jean-Baptiste de, baron. Motion de M. Defermon demandant l'impression du discours de la déput...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Motion de M. le baron de Menou sur les impôts, lors de ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Motion de M. le baron de Menou demandant l'ajournement ...
Lévis Pierre Marc Gaston, duc de. Motion de M. le duc de Lévis en faveur des individus condamnés aux...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Motion de M. le baron de Jessé, concernant l'argenterie des églises, l...
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir sur la maréchaussée, lors de la séa...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les impositions d...
Démeunier Jean Nicolas, Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère de Vieuzac pour soutenir l...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Motion de M. de Menou sur les évènements d'Avignon, lor...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les réclamations ...
Baron François-Louis. Motion de M. Baron sur le décret des coupes budgétaires des bois ecclésiastiqu...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Menou Jacques François de Boussay, baron de, Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Motion de M. le bar...
Harambure Louis François Alexandre, baron d'. Motion de M. d’Harambure sur le régiment mestre de cam...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Cloots Jean-Baptiste de, baron. Motion de M. Defermon demandant l'impression du discours de la déput...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Motion de M. le baron de Menou sur les impôts, lors de ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Motion de M. le baron de Menou demandant l'ajournement ...
Lévis Pierre Marc Gaston, duc de. Motion de M. le duc de Lévis en faveur des individus condamnés aux...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Motion de M. le baron de Jessé, concernant l'argenterie des églises, l...
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir sur la maréchaussée, lors de la séa...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les impositions d...
Démeunier Jean Nicolas, Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère de Vieuzac pour soutenir l...
Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Motion de M. de Menou sur les évènements d'Avignon, lor...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Motion de M. de Cernon concernant les réclamations ...