Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au comité ecclésiastique, lors de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 153
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Renvoi au comité ecclésiastique d'une motion sur l'organisation des églises paroissiales, lors de la...
Andrieu César Pierre. Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Baron François-Louis. Motion de M. Baron sur le décret des coupes budgétaires des bois ecclésiastiqu...
Renvoi de la motion de M. Decretot sur les deuils de cour au comité de commerce, lors de la séance d...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
La Touche-Tréville Louis-René-Madeleine le Vassor de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Camus Armand Gaston. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Mougins de Roquefort sur les...
Branche Maurice, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonal François de. Renvoi de la motion de dom Gerle...
Le Chapelier Isaac René Guy, Buzot François-Nicolas. Renvoi aux comités d'aliénation et des domaines...
Delandine Antoine François, Papin Léger. Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concern...
Renvoi au comité féodal de la motion de M. Gossin relative au droit de pâturage, lors de la séance d...
Grellet de Beauregard Jean-Baptiste. Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Grellet de B...
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Andrieu César Pierre. Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les...
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