Election de M. Le comte d'Alençon en remplacement de M. le comte de Renel, démissionnaire, lors de la séance du 14 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 162
Ajournement de la suite du vote du décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novem...
Vote de remerciements à M. le comte de Clermont-Tonnerre pour sa fonction de président, lors de la s...
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Election de M. Le comte d'Alençon en remplacement de M. le comte de Renel, démissionnaire, lors de l...
Bonnay Charles François, marquis de. Election de M. l'abbé Gouttes comme président de l'Assemblée, l...
Treilhard Jean-Baptiste. Elections à venir et levée de séance du matin, lors de la séance du 15 janv...
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Gouttes Jean-Louis. Elections de MM. Chabroud, Colaud de la Salcette et Defermon en tant que secréta...
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Elections des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 24 décembre 1789 au so...
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Elections des présidents et secrétaires des trente bureaux de l'Assemblée, lors de la séance du 2 ju...
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Vote de remerciements à M. le comte de Clermont-Tonnerre pour sa fonction de président, lors de la s...
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