Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Thibault, Anne Alexandre Marie
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Thibault Anne-Alexandre-Marie, Merlin (de Douai...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion de la motion de M. Fréteau sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1881

Cazalès Jacques Antoine de, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion de la motion de M. Fréteau sur le mé...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Garat Aîné, Dominique
Duport, Adrien Jean
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Aubry-Dubochet, Pierre François

January 1881

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Garat (Aîné) Dominique, Duport Adrien Jean, Rabaud de ...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport des commissaires de la caisse de l'extraordinaire sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Moreau, Etienne Vincent

January 1886

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Moreau Etienne-Vincent. D...

Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790

Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1882

Camus Armand Gaston, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Prieur Pierre-Louis, Le Couteulx de Cantel...

Discussion du projet de décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin

Bouche, Charles-François
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1883

Bouche Charles-François, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Thouret Jacques-Guillaume. Di...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791

Vernier, Théodore
Chabroud, Charles
Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Salle, Jean Baptiste
Nairac, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Duport, Adrien Jean
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la

January 1887

Vernier Théodore, Chabroud Charles, Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Follevill...

Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Thibault, Anne Alexandre Marie
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Thibault Anne-Alexandre-Marie, Merlin (de Douai...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion de la motion de M. Fréteau sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1881

Cazalès Jacques Antoine de, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion de la motion de M. Fréteau sur le mé...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Garat Aîné, Dominique
Duport, Adrien Jean
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Aubry-Dubochet, Pierre François

January 1881

Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Garat (Aîné) Dominique, Duport Adrien Jean, Rabaud de ...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport des commissaires de la caisse de l'extraordinaire sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Moreau, Etienne Vincent

January 1886

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Moreau Etienne-Vincent. D...

Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790

Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1882

Camus Armand Gaston, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Prieur Pierre-Louis, Le Couteulx de Cantel...

Discussion du projet de décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin

Bouche, Charles-François
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Thouret, Jacques Guillaume

January 1883

Bouche Charles-François, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Thouret Jacques-Guillaume. Di...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791

Vernier, Théodore
Chabroud, Charles
Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Salle, Jean Baptiste
Nairac, Pierre Paul
Anson, Pierre Hubert
Duport, Adrien Jean
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la

January 1887

Vernier Théodore, Chabroud Charles, Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Follevill...

Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Thibault, Anne Alexandre Marie
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Thibault Anne-Alexandre-Marie, Merlin (de Douai...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion de la motion de M. Fréteau sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1881

Cazalès Jacques Antoine de, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion de la motion de M. Fréteau sur le mé...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790

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