Renvoi au comité des rapports de la délibération de la commune d'Uzerche sur les troubles du Bas-Limousin, lors de la séance du 16 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 201
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Bouche Charles-François, Boissy d'Anglas François Antoine de. Renvoi au...
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Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...
Renvoi au comité des rapports de la délibération de la commune d'Uzerche sur les troubles du Bas-Lim...
Guillaume Louis-Marie. Délibération de la commune d'Uzerche sur les troubles du Bas-Limousin, lors d...
Renvoi au comité des rapports de la délibération de la commune d'Allassac sur les troubles du Bas-Li...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Adresse de la commune d'Allassac sur les troubles du Bas-Limousin, lors de la séance du 20 mars 1790...
Renvoi au comité des rapports, d'un rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la sé...
Décret sur le rapport à établir entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la ...
Décret sur le paiement des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 179...
Renvoi au comité de Constitution de la demande de la municipalité de Bois-Rédon, lors de la séance d...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
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Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Bouche Charles-François, Boissy d'Anglas François Antoine de. Renvoi au...
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