Add to ORKGMotion de M. Aubry-Dubochet sur la vente des biens de la nation, en annexe de la séance du 16 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 203-204
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Motion de M. Bureaux de Pusy sur les biens du clergé, lors de la séance...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Démeunier Jean Nicolas, Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère de Vieuzac pour soutenir l...
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Aubry, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Arch...
Aubry Jean-Baptiste. Motion de M. Aubry sur les plaintes des villes qui demandent à partager les éta...
Ajournement de la motion de l'abbé Maury sur la recette, la dépense et la dette, lors de la séance d...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
abbé Maury. Motion de M. l'abbé Maury sur la recette, la dépense et la dette, lors de la séance du 1...
Harambure Louis-François d'. Motion de M. d’Harambure sur le régiment mestre de camp, en annexe de l...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Motion sur l'hommage à l'Assemblée de M. l'abbé Audrein d'un mémoire sur l'éducation nationale franç...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de, Bonnay Charles François, marquis de. ...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Coulmiers François Simmonet de. Motion de M. de Coulmiers sur le tabac, en annexe de la séance du 6 ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Motion de M. Bureaux de Pusy sur les biens du clergé, lors de la séance...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Démeunier Jean Nicolas, Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère de Vieuzac pour soutenir l...
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Aubry, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Arch...
Aubry Jean-Baptiste. Motion de M. Aubry sur les plaintes des villes qui demandent à partager les éta...
Ajournement de la motion de l'abbé Maury sur la recette, la dépense et la dette, lors de la séance d...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
abbé Maury. Motion de M. l'abbé Maury sur la recette, la dépense et la dette, lors de la séance du 1...
Harambure Louis-François d'. Motion de M. d’Harambure sur le régiment mestre de camp, en annexe de l...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Motion sur l'hommage à l'Assemblée de M. l'abbé Audrein d'un mémoire sur l'éducation nationale franç...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de, Bonnay Charles François, marquis de. ...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Coulmiers François Simmonet de. Motion de M. de Coulmiers sur le tabac, en annexe de la séance du 6 ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Motion de M. Bureaux de Pusy sur les biens du clergé, lors de la séance...
Ajournement de la motion pour remettre en vigueur les lois contre les usuriers, lors de la séance du...
Démeunier Jean Nicolas, Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère de Vieuzac pour soutenir l...