Add to ORKGDécret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance du 17 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 212
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 2 mai 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance d...
Décrets portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 17 décembre ...
Lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 mars 1791. In: Arc...
Décret portant la vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 29 décembr...
Décret sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 2 avril 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 22 janvier 179...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 29 mars 1791....
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Mulot François-Valentin. Adresse de la commune de Paris au sujet de la Caisse d'escompte, lors de la...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 2 mai 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance d...
Décrets portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 17 décembre ...
Lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 mars 1791. In: Arc...
Décret portant la vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 29 décembr...
Décret sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 2 avril 1791....
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 22 janvier 179...
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 29 mars 1791....
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Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
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Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 janvier 1791. In: Archives Parlemen...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 2 mai 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaire...