Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790

Discussion du projet de décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790

Voulland, Jean Henri
Malouet, Pierre Victor
Barnave, Antoine
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Voulland Jean-Henri, Malouet Pierre Victor, Barnave Antoine, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Ch...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion sur le projet de décret relatif à l'éligibilité aux fonctions d'administrateurs de département ou de districts, des comptables et receveurs, lors de la séance du 19 avril 1790

Digoine du Palais de Mailly, Ferdinand Alphonse Honoré de
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas

January 1882

Digoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré de, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, D...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion sur le projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Elbhecq, Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1884

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Elbhecq ...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion sur le projet de décret par M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de caisses territoriales en France, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin

Lanjuinais, Jean Denis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Bouchotte, Pierre Paul
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1881

Lanjuinais Jean-Denis, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel Montségur Philibert, mar...

Discussion du projet de décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790

Voulland, Jean Henri
Malouet, Pierre Victor
Barnave, Antoine
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Voulland Jean-Henri, Malouet Pierre Victor, Barnave Antoine, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Ch...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion sur le projet de décret relatif à l'éligibilité aux fonctions d'administrateurs de département ou de districts, des comptables et receveurs, lors de la séance du 19 avril 1790

Digoine du Palais de Mailly, Ferdinand Alphonse Honoré de
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas

January 1882

Digoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré de, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, D...

Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Garat (Aîné), Dominique
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1882

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Maury Jean Siffrein, abbé, Bonnay Charles F...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789

Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste
Glezen, Jacques Marie
Pétion de Villeneuve, Jérome
Milscent, Marie-Joseph
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duport, Adrien Jean
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Robespierre, Maximilien
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Buzot, François-Nicolas

January 1877

Cazalès Jacques Antoine de, Target Guy-Jean-baptiste, Glezen Jacques Marie, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Grégoire Henri Je...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion sur le projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Elbhecq, Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1884

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Elbhecq ...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion sur le projet de décret par M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de caisses territoriales en France, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin

Lanjuinais, Jean Denis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Bouchotte, Pierre Paul
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1881

Lanjuinais Jean-Denis, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel Montségur Philibert, mar...

Discussion du projet de décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790

Voulland, Jean Henri
Malouet, Pierre Victor
Barnave, Antoine
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Voulland Jean-Henri, Malouet Pierre Victor, Barnave Antoine, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Ch...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790

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