Add to ORKGProjet de décret pour Saint-Domingue, lors de l'instruction pour les colonies pendant la séance du 23 mars 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 324
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial de la lettre des cito...
Lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique relatives au projet de décr...
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
Projet de décret contenu dans l'instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au ...
Comité colonial chargé de présenter un projet de décret sur les troubles de Saint-Domingue, lors de ...
Defermon des Chapelières Jacques. Projet de rédaction du décret déjà rendu concernant l'instruction ...
Projet de décret des comités des colonies, de la marine, de Constitution, d’agriculture et de commer...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Décret du 28 mars 1790 concernant les colonies, suivi d'une instruction pour les îles de Saint-Domin...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ordre du jour de la séance du 27 mars 1790 : instruction sur les...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Brostaret Jean-Baptiste. Projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'...
Barnave Antoine. Instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin. In: Arch...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Projet de décret de M. Barnave sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791. In: Archive...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial de la lettre des cito...
Lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique relatives au projet de décr...
Décret concernant la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir. In: Arc...
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