Add to ORKGDémeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier demandant une visite au roi, lors de la séance du 26 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 360
Démeunier Jean Nicolas. Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janv...
Gouttes Jean-Louis. Projet de décret concernant le paiement des officiers-majors des places frontièr...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires,...
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret de M. Démeunier demandant une visite au roi, lors de la séa...
Démeunier Jean Nicolas. Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790. In: Arc...
Projet de décret de M. Démeunier, sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la sé...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Heurtault de Lamerville sur le dessèchement des marai...
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avr...
Démeunier Jean Nicolas. Projet de décret relatif à l'éligibilité aux fonctions d'administrateurs de ...
Projet de décret de M. Dupont de Nemours sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790. I...
Projet de décret par M. Guillaume sur les avoués, en annexe de la séance du 20 décembre 1790. In: Ar...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Merlin concernant la chasse et la pêche, lors de la s...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la v...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Projet de décret de M. d'Ambly sur les abus de la vaine pâture, lors ...
Pétion de Villeneuve Jérome. Projet de décret de M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de cais...
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