Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur l'éligibilité des gens de couleur, lors de la séance du 28 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 383
Treilhard Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, l...
abbé Maury. Motion de M. l'abbé Maury sur la recette, la dépense et la dette, lors de la séance du 1...
Ajournement de la motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette sur les biens du clergé, lors de la séan...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur l'éligibilité des gens de couleur, l...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur les Français détenus à l'étranger, l...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire tendant à suspendre l'activité des ancie...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de l'abbé Grégoire sur l'augmentation du nombre des membres du...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire relative à l' affectation des bois de la...
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Gouttes Jean-Louis. Ajournement de la motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulation du numéraire, l...
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Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de l'abbé Grégoire tendant à nommer un comité pour connaître e...
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