Duport Adrien Jean. Moyens d'exécution pour les jurés au criminel et au civil par M. Duport, en annexe de la séance du 29 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. pp. 433-438
Renvoi du titre I du décret sur les jurés aux comités de Constitution et de jurisprudence criminelle...
Duport Adrien Jean. Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la...
Dénonciation d'un crime affreux commis à Saint-Domingue, en annexe de la séance du 6 août 1790. In: ...
Duport Adrien Jean. Moyens d'exécution pour les jurés au criminel et au civil par M. Duport, en anne...
Gouttes Jean-Louis. Décision d'établir des jurés en matière criminelle, lors de la séance du 30 avri...
Duport Adrien Jean. Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire par M. Duport, en an...
Dupré Joseph. Moyens d'exciter l'industrie nationale et de détruire la mendicité, par M. Dupré, en a...
Duport Adrien Jean. Plan d'exécution des jurés au civil par M. Duport, en annexe de la séance du 29 ...
Duport Adrien Jean. Projet de décret sur les principes fondamentaux de la police et de la justice, p...
Duport Adrien Jean. Décret, présenté par M. Duport au nom des comités de Constitution et de jurispru...
Duport Adrien Jean. Rapport de M. Duport pour les comité de jurisprudence criminelle sur sur le juge...
Lavie Marc Antoine, Gouttes Jean-Louis. Décision de ne pas établir de jurés en matière civile, lors ...
Duport Adrien Jean. Projet de décret proposé par M. Duport sur le jugement des procès criminels, lor...
Adresse des habitants des Cévennes, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Duport Adrien Jean. Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars...
Renvoi du titre I du décret sur les jurés aux comités de Constitution et de jurisprudence criminelle...
Duport Adrien Jean. Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la...
Dénonciation d'un crime affreux commis à Saint-Domingue, en annexe de la séance du 6 août 1790. In: ...
Duport Adrien Jean. Moyens d'exécution pour les jurés au criminel et au civil par M. Duport, en anne...
Gouttes Jean-Louis. Décision d'établir des jurés en matière criminelle, lors de la séance du 30 avri...
Duport Adrien Jean. Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire par M. Duport, en an...
Dupré Joseph. Moyens d'exciter l'industrie nationale et de détruire la mendicité, par M. Dupré, en a...
Duport Adrien Jean. Plan d'exécution des jurés au civil par M. Duport, en annexe de la séance du 29 ...
Duport Adrien Jean. Projet de décret sur les principes fondamentaux de la police et de la justice, p...
Duport Adrien Jean. Décret, présenté par M. Duport au nom des comités de Constitution et de jurispru...
Duport Adrien Jean. Rapport de M. Duport pour les comité de jurisprudence criminelle sur sur le juge...
Lavie Marc Antoine, Gouttes Jean-Louis. Décision de ne pas établir de jurés en matière civile, lors ...
Duport Adrien Jean. Projet de décret proposé par M. Duport sur le jugement des procès criminels, lor...
Adresse des habitants des Cévennes, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Duport Adrien Jean. Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars...
Renvoi du titre I du décret sur les jurés aux comités de Constitution et de jurisprudence criminelle...
Duport Adrien Jean. Ouverture de la séance du 17 juillet avec la présidence de M. Duport, lors de la...
Dénonciation d'un crime affreux commis à Saint-Domingue, en annexe de la séance du 6 août 1790. In: ...
.jpg%3Fwidth%3D300&w=3840&q=75)
Add to ORKG