Ajournement de la discussion concernant le projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790

Menou Jacques François de Boussay, baron de. Ajournement de la discussion concernant le projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 619