Add to ORKGRenvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse de M. Fortin, lors de la séance du 12 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 685
Chasset Charles Antoine, Weusel . Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une adresse de M. ...
Renvoi au comité d'agriculture du mémoire de la commune de Paris sur la subsistance des pauvres, lor...
Mougins de Roquefort Jean Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une invention hydr...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et de Constitution de deux adresses, lors de la séan...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et des contributions publiques d'une demande des par...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Gouttes Jean-Louis. Décret proposé par le comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à éta...
Tronchet François Denis. Décret des comités féodal , d’aliénation et d'agriculture et de commerce su...
Chasset Charles Antoine, Weusel . Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une adresse de M. ...
Renvoi au comité d'agriculture du mémoire de la commune de Paris sur la subsistance des pauvres, lor...
Mougins de Roquefort Jean Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une invention hydr...
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