Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 31
Adresse de la ville de Péronne, lors de la séance du 8 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arch...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Députation et adresse de MM. de l'élection de Paris, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archi...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Démeunier Jean Nicolas. Réponse du Président à la députation de la commune de Paris, lors de la séan...
Décret du 1er juillet 1789 pour le rétablissement de la paix civile à Paris. In: Archives Parlementa...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Lettre du comité des recherches de la ville de Paris au sujet de l'attaque contre un factionnaire de...
Délibération autorisant la députation de la commune de Paris à prononcer son adresse, lors de la séa...
Extrait du registre des délibérations de la municipalité de Paris, relatif à la lettre du maire de c...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Adresse de la ville de Péronne, lors de la séance du 8 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arch...
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Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
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