Lettre du comité des recherches de la ville de Paris au sujet de l'attaque contre un factionnaire de la garde nationale, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 37-38
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. Bailly sur la pétition des représentants de la comm...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Lettre du comité des recherches de la ville de Paris au sujet de l'attaque contre un factionnaire de...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Députation et adresse de MM. de l'élection de Paris, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archi...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Discours de la députation de la municipalité et de la garde nationale de la ville d'Agde, lors de la...
Renvoi de la gestion des places dans la tribune de la Commune de Paris au comité chargé de la dispos...
Décret du 1er juillet 1789 pour le rétablissement de la paix civile à Paris. In: Archives Parlementa...
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