Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 7 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 114
Biron Armand de Gontaut, duc de. Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux ma...
Mise à l'ordre du jour de l'affaire du commerce de l'Inde pour la séance du samedi, lors de la séanc...
Mise à l'ordre du jour d'un rapport du comité des recherches sur le tribunal du Châtelet, lors de la...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Comparution à la barre des membres de l'ancien...
Décret du 11 janvier 1790 concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne....
Parisot Jean-Nicolas-Jacques. Mise à l'ordre du jour du rapport du comité des finances aux comptes d...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, La Houssaye Jean-Baptiste Le Vicomte, comte de...
Mise à l'ordre du jour de la séance du 24 octobre 1789 de l'intervention des députés de la province ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1790 ...
Thouret Jacques-Guillaume. Mise à l'ordre du jour de la séance du 19 novembre 1789 au soir de l'affa...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 23 novembre ...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Retrait du président de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 8 av...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Levée de la séance du 5 janvier 1790. In: Arch...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux ma...
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