Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ouverture de la discussion concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 128
Defermon des Chapelières Jacques-Joseph. Discours de M. Fermond des Chapelières concernant l'affaire...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Discours de M. Barrère de Vieuzac concernant l'affaire de la chambre de...
Chasset Charles Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Discussion sur l'arrêt...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ouverture de la discussion concernant l'affair...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Renvoi de la suite de la discussion au lundi s...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ordre du jour de la séance du 1er mars 1790 : ...
Ouverture de la discussion sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de l...
Décret du 11 janvier 1790 concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne....
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, La Houssaye Jean-Baptiste Le Vicomte, comte de...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Ordre du jour de la séance du 13 janvier 1790 ...
Duval d'Eprémesnil Jean-Jacques. Discours de M. Duval d'Eprémesnil concernant l'affaire de la chambr...
abbé Maury. Discours de l'abbé Maury concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement d...
Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Barrère de Vieuzac Bertrand, Clermont-Tonnerre ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discours de M. Le Chapelier concernant l'affaire de la chambre des vaca...
Ajournement de la discussion concernant l'affaire de la ville de Troyes, lors de la séance du 10 déc...
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