Garat (cadet) Dominique-Joseph. Protestation et rappel à l'ordre de M. Garat le jeune concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 171
Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Protestations des députés de la noblesse, lors de la séa...
Protestations diverses contre l'abolition de la noblesse, en annexe à la séance du 19 juin 1790. In:...
Garat Dominique, Fumel Monségur Philibert, marquis de, Guillaume Louis-Marie, Bureaux de Pusy Jean-X...
Garat (Cadet) Dominique Joseph. Protestation et rappel à l'ordre de M. Garat le jeune concernant la ...
Protestations de la part de l'assemblée lors de la séance du 13 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Protestation du clergé d'Alsace faisant suite au discours de M. l'abbé d'Eymar sur le remplacement d...
Décret de l'Assemblée concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12...
Décret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors d...
Bergasse Nicolas. Protestation de M. Bergasse contre les assignats-monnaie, lors de la séance du 19 ...
Garat Aîné Dominique. Décret et rapport, présentés par M. Garat (ainé), au nom du comité de Constitu...
Protestation du conseil souverain d'Alsace contre la suppression de l'ancienne magistrature, en anne...
Panetier de Miglos Louis Marie, comte de. Protestation du Comte de Panetier, lors de la séance du 1e...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Compte-rendu d'une protestation du chapitre de Cambrai sur la sais...
Noblesse : protestation de la minorité de la noblesse, lors de la séance du 19 juin 1789. In: Archiv...
Protestation de cent cinq curés de la Bretagne contre la nouvelle constitution civile du clergé, en ...
Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Protestations des députés de la noblesse, lors de la séa...
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