Curt Louis de, Démeunier Jean Nicolas. Rapport de M. de Curt sur le mémoire du ministre de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 182-183
Curt Louis de. Rapport par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance d...
Rapport des dépenses de la marine par le comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. ...
Démeunier Jean Nicolas. Décret du 14 janvier 1790 concernant l'administration des ports et arsenaux....
Curt Louis de, Démeunier Jean Nicolas. Rapport de M. de Curt sur le mémoire du ministre de la marine...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de...
Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...
Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens...
Curt Louis de. Rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité de la marine, lors de ...
Curt Louis de. Décret contenu dans le rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité...
Curt Louis de. Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arse...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Curt Louis de. Rapport par M. de Curt sur les troubles de Brest, lors d...
Pélerin de La Buxière Louis-Jean, Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Projet de décret conten...
Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...
Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
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