Add to ORKGDécret du 19 janvier 1790 concernant les limites du département de Paris. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 236
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
Décret concernant l'administration des biens domaniaux dans la ville de Paris, lors de la séance du ...
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790. In: ...
Décret du 19 janvier 1790 concernant les limites du département de Paris. In: Archives Parlementaire...
Gossin Pierre François. Décret relatif aux limites entre Paris et Seine-et-Oise, lors de la séance d...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Rapport du comité de constitution sur les limites du département de...
Décret du 1er juillet 1789 pour le rétablissement de la paix civile à Paris. In: Archives Parlementa...
Lebrun Charles François. Décret du 15 décembre 1789 concernant les impositions de la ville de Paris....
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Décret du 13 juillet 1789 sur les mesures à prendre contre les troubles dans Paris. In: Archives Par...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
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