Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir

Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790

Latyl, Jean Paul Marie Anne
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Anson, Pierre Hubert
Naurissart, Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Roederer, Pierre Louis
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de

January 1880

Latyl Jean Paul Marie Anne, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Anson Pierre Huber...

Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790

Barnave, Antoine
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Barnave Antoine, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont d...

Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791

Camus, Armand Gaston
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Camus Armand Gaston, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Folleville Antoine-Charles, marquis d...

Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir

Barnave, Antoine
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Buzot, François-Nicolas
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Target, Guy Jean-Baptiste
Pétion de Villeneuve, Jérome
Camus, Armand Gaston

January 1880

Barnave Antoine, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Buzot François-Nicolas, Dionis du Séjour Achille P...

Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791

Lévêque, Pierre
Lameth, Charles Malo, comte de
Buzot, François-Nicolas
Camus, Armand Gaston
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1885

Pierre Lévêque, Lameth Charles Malo, comte de, Buzot François-Nicolas, Camus Armand Gaston, Le Chape...

Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, André Antoine Balthazar d', Gaultier de Biauzat...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion sur le projet de décret sur les offices de receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 19 juillet 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Chabroud, Charles

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Chabroud Charles. Discussion sur le projet de décret sur les offi...

Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Albignac de Castelnau, Philippe d'
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1880

Albignac de Castelnau Philippe, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Le Chapelier Isa...

Discussion sur l'état du travail sur la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Larreyre, Jean-Baptiste
Malouet, Pierre Victor
Pison du Galand, Alexis François
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph...

Discussion au sujet de l'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790

Buzot, François-Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lavenue, Raymond
Lanjuinais, Jean Denis
Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Roederer, Pierre Louis
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1884

Buzot François-Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Lavenue Raymond, Lanjuinais Jean Denis, Malouet...

Discussion du projet de décret relatif au payement des gardes nationales du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre 1791

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Treilhard, Jean-Baptiste
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1888

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Treilhard Jean-Baptiste, Emmery de Grozyeulx Jean-Lou...

Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 4 janvier 1790

Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Cocherel, Nicolas Robert de
Harambure, Louis-François-Alexandre, baron d'

January 1880

Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Cocherel Nicolas Robert d...

Discussion sur le projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790

Camus, Armand Gaston
Germain d'Orsanville, Ambroise François
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1884

Camus Armand Gaston, Germain d'Orsanville Ambroise François, Folleville Antoine Charles Gabriel, mar...

Discussion sur le travail réalisé par le comité de judicature, lors de la séance du 17 décembre 1789

Camus, Armand Gaston
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Brostaret, Jean-Baptiste

January 1878

Camus Armand Gaston, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de, Brostaret Jean-Bapt...

Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790

Latyl, Jean Paul Marie Anne
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Anson, Pierre Hubert
Naurissart, Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Roederer, Pierre Louis
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de

January 1880

Latyl Jean Paul Marie Anne, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Anson Pierre Huber...

Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790

Barnave, Antoine
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Barnave Antoine, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont d...

Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791

Camus, Armand Gaston
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Camus Armand Gaston, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Folleville Antoine-Charles, marquis d...

Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir

Barnave, Antoine
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Buzot, François-Nicolas
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Target, Guy Jean-Baptiste
Pétion de Villeneuve, Jérome
Camus, Armand Gaston

January 1880

Barnave Antoine, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Buzot François-Nicolas, Dionis du Séjour Achille P...

Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791

Lévêque, Pierre
Lameth, Charles Malo, comte de
Buzot, François-Nicolas
Camus, Armand Gaston
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1885

Pierre Lévêque, Lameth Charles Malo, comte de, Buzot François-Nicolas, Camus Armand Gaston, Le Chape...

Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, André Antoine Balthazar d', Gaultier de Biauzat...

Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Chabroud, Charles
Pétion de Villeneuve, Jérome
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Duport, Adrien Jean
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Daubert, Louis
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Barnave, Antoine

January 1885

André Antoine Balthazar d', Chabroud Charles, Pétion de Villeneuve Jérome, Brillat-Savarin Jean Anth...

Discussion sur le projet de décret sur les offices de receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 19 juillet 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Chabroud, Charles

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Chabroud Charles. Discussion sur le projet de décret sur les offi...

Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin

Albignac de Castelnau, Philippe d'
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1880

Albignac de Castelnau Philippe, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Le Chapelier Isa...

Discussion sur l'état du travail sur la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789

Target, Guy Jean-Baptiste
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Larreyre, Jean-Baptiste
Malouet, Pierre Victor
Pison du Galand, Alexis François
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Bouche, Charles-François

January 1878

Target Guy-Jean-baptiste, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Mougins de Roquefort Jean Joseph...

Discussion au sujet de l'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790

Buzot, François-Nicolas
Pétion de Villeneuve, Jérome
Lavenue, Raymond
Lanjuinais, Jean Denis
Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Roederer, Pierre Louis
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1884

Buzot François-Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Lavenue Raymond, Lanjuinais Jean Denis, Malouet...

Discussion du projet de décret relatif au payement des gardes nationales du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre 1791

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Treilhard, Jean-Baptiste
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1888

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Treilhard Jean-Baptiste, Emmery de Grozyeulx Jean-Lou...

Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 4 janvier 1790

Camus, Armand Gaston
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Cocherel, Nicolas Robert de
Harambure, Louis-François-Alexandre, baron d'

January 1880

Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Cocherel Nicolas Robert d...

Discussion sur le projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790

Camus, Armand Gaston
Germain d'Orsanville, Ambroise François
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1884

Camus Armand Gaston, Germain d'Orsanville Ambroise François, Folleville Antoine Charles Gabriel, mar...

Discussion sur le travail réalisé par le comité de judicature, lors de la séance du 17 décembre 1789

Camus, Armand Gaston
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Brostaret, Jean-Baptiste

January 1878

Camus Armand Gaston, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de, Brostaret Jean-Bapt...

Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790

Latyl, Jean Paul Marie Anne
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Anson, Pierre Hubert
Naurissart, Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Roederer, Pierre Louis
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de

January 1880

Latyl Jean Paul Marie Anne, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Anson Pierre Huber...

Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790

Barnave, Antoine
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Barnave Antoine, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont d...

Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791

Camus, Armand Gaston
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Camus Armand Gaston, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Folleville Antoine-Charles, marquis d...

Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir

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