Add to ORKGDécret de l'Assemblée sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 259
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
Délibération de l'Assemblée sur la poursuite de la discussion relative à la division du département ...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Décret concernant la division du département méridional de la Champgne, lors de la séance du 28 janv...
Décret sur la division du département de Guéret, lors de la séance du 22 janvier 1790. In: Archives ...
Décret sur la division du département de Guéret, lors de la séance du 22 janvier 1790. In: Archives ...
Décret concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790. I...
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Décret concernant la division du département d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au mati...
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