Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements du Velay, du Quercy et de Carcassonne, lors de la séance du 29 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 374
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Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Cotentin, lors de la séance ...
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Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département de Foix et Couserans, lors de l...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Poitou, lors de la séance du...
Gossin Pierre François, Andrieu César Pierre. Décret concernant la division du département de la Bas...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la sé...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Haut-Limousin, lors de la sé...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de Rouen et du Bourbonnais, l...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
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