Add to ORKGRenvoi de l'affaire du prévôt de Marseille au nouveau comité des rapports, lors de la séance du 30 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 403
Ajournement de la décision sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790. In: Archiv...
Harambure Louis François Alexandre, baron d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Rabaud de ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de M. de Bournissac sur l'affaire de Marseille, lors de la ...
Renvoi de l'affaire du prévôt de Marseille au nouveau comité des rapports, lors de la séance du 30 j...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
Renvoi de l'examen de l'affaire de Marseille au comité des rapports, lors de la séance du 12 mai 179...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Ordre du jour de la séance du 9 mars 1790 : discussion de l'affaire de Marseille et du grand prévôt ...
Renvoi de l'affaire de Toulon au comité des rapports, lors de la séance du 7 décembre 1789. In: Arch...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ordre du jour de la séance du 27 mars 1790 : rapport sur l'affaire d...
Renvoi au comité des rapports de la pétition du procureur du roi de la prévôté de Tulle, lors de la ...
Décret sur l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 11 mars 1790. In: Archives Pa...
Ordre du jour de la séance du 29 mai 1790 : discussion de l'affaire de Marseille. In: Archives Parle...
Ajournement de la décision sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790. In: Archiv...
Harambure Louis François Alexandre, baron d', Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Rabaud de ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de M. de Bournissac sur l'affaire de Marseille, lors de la ...
Renvoi de l'affaire du prévôt de Marseille au nouveau comité des rapports, lors de la séance du 30 j...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
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