Target Guy-Jean-Baptiste. Compte-rendu par le Président de la sanction de décrets par le roi, lors de la séance du 1er février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 406-407
Target Guy-Jean-Baptiste. Annonce de la sanction par le roi d'un certain nombre de décrets, lors de ...
Compte-rendu de la réponse de la Reine à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Arc...
Target Guy-Jean-Baptiste. Annonce par le président de la sanction de décrets et de l'envoi par le ga...
Target Guy Jean-Baptiste. Compte-rendu par le Président de la sanction de décrets par le roi, lors d...
Target Guy Jean-Baptiste. Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Target Guy-Jean-Baptiste, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Compte-rendu de la députation chargée de reco...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
Compte-rendu de la réponse du Roi à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Archives...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Compte-rendu des décrets sanctionnés par le Roi, lors de la séance d...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Compte-rendu du Président sur la sanction royale de divers décret...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président de ce qu'il a porté à la sanction du ...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Compte-rendu par le Président des décrets portés à la sanction r...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte-rendu des huit décrets portés à la sanction du roi, lors...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président chargé de présenter au roi le décret ...
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