Add to ORKGBureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 418
Adoption des articles 1er et 2 du décret sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la sé...
Adoption des articles 29 à 41 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 30 no...
Adoption du 1er article du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lors ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des m...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de l...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 1er et 2 du titre II du décret sur les places de ...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles 9 à 44 du titre II du projet de décret po...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption de trois articles du décret relatif à la formation des départe...
Adoption des articles 6 à 18 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du...
Adoption des articles 8, 9 et 10 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, l...
Adoption des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 nove...
Adoption de deux articles concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789. In: A...
Adoption des articles 37 à 49 du titre III du projet de décret sur l'organisation de la municipalité...
Adoption des articles 42 à 50 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er d...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 1 à 4 du décret sur les places de guerre et poste...
Adoption des articles 1er et 2 du décret sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la sé...
Adoption des articles 29 à 41 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 30 no...
Adoption du 1er article du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lors ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des m...
Adoption des articles 1 à 8 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de l...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 1er et 2 du titre II du décret sur les places de ...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles 9 à 44 du titre II du projet de décret po...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption de trois articles du décret relatif à la formation des départe...
Adoption des articles 6 à 18 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du...
Adoption des articles 8, 9 et 10 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, l...
Adoption des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 nove...
Adoption de deux articles concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789. In: A...
Adoption des articles 37 à 49 du titre III du projet de décret sur l'organisation de la municipalité...
Adoption des articles 42 à 50 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er d...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 1 à 4 du décret sur les places de guerre et poste...
Adoption des articles 1er et 2 du décret sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la sé...
Adoption des articles 29 à 41 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 30 no...
Adoption du 1er article du projet d'organisation des municipalités et assemblées provinciales, lors ...