Add to ORKGPrésentation du décret sur les impositions de 1790 à la sanction royale, lors de la séance du 3 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 419
Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Présentation du décret sur les impositions de 1790 à la sanction royale, lors de la séance du 3 févr...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du...
Toulongeon Emmanuel François, vicomte de. Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction...
Sanction royale de décrets présentés au Roi, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Par...
Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Remarque du Président concernant la sanction royale du décret du 12 janvier, lors de la séance du 25...
Sanction royale du décret relatif aux attroupements, lors de la séance du 22 octobre 1789. In: Archi...
Tronchet François Denis. Décrets sur l'interprétation du décret du 3 mai sur les droits féodaux, lor...
Réponse du directeur de l'imprimerie royale à la demande du comité des recherches en annexe de la sé...
Gouttes Jean-Louis. Liste des décrets présentés à la sanction royale par le président, lors de la sé...
Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Présentation du décret sur les impositions de 1790 à la sanction royale, lors de la séance du 3 févr...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Présentation des décrets de la séance du 26 octobre 1789 concernant les assemblées provinciales à la...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du...
Toulongeon Emmanuel François, vicomte de. Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction...
Sanction royale de décrets présentés au Roi, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Par...
Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Remarque du Président concernant la sanction royale du décret du 12 janvier, lors de la séance du 25...
Sanction royale du décret relatif aux attroupements, lors de la séance du 22 octobre 1789. In: Archi...
Tronchet François Denis. Décrets sur l'interprétation du décret du 3 mai sur les droits féodaux, lor...
Réponse du directeur de l'imprimerie royale à la demande du comité des recherches en annexe de la sé...
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Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...