Add to ORKGDécret concernant la division du département de Nîmes, lors de la séance du 3 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 421-422
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Arc...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département de Nîmes, lors de la séance du 3 février 1790. In: Arch...
Décret concernant la division des départements du Haut-Poitou, lors de la séance du 3 février 1790. ...
Décret concernant la division du département intermédiaire du Poitou, lors de la séance du 3 février...
Décret concernant la division des départements du Haut-Poitou, lors de la séance du 3 février 1790. ...
Décret concernant la division du département intermédiaire du Poitou, lors de la séance du 3 février...
Décret concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Arc...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Arc...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département de Nîmes, lors de la séance du 3 février 1790. In: Arch...
Décret concernant la division des départements du Haut-Poitou, lors de la séance du 3 février 1790. ...
Décret concernant la division du département intermédiaire du Poitou, lors de la séance du 3 février...
Décret concernant la division des départements du Haut-Poitou, lors de la séance du 3 février 1790. ...
Décret concernant la division du département intermédiaire du Poitou, lors de la séance du 3 février...
Décret concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Décret concernant la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790. In: Arc...
Décret concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790. In: Ar...
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