Add to ORKGProjet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 438
Lanjuinais Jean-Denis. Projet de décret du comité ecclésiastique relatif au placement des vicaires d...
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Le comité ecclésiastique est chargé d'un rapport et d'un projet de décret sur les prêtres réfractair...
Projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 f...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Tronchet François Denis. Projet de décret des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la ...
Treilhard Jean-Baptiste. Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des frères donn...
Lanjuinais Jean-Denis. Projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établiss...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séan...
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Gossin Pierre François. Projet de décret du comité de constitution sur la division du département du...
Projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 179...
Chasset Charles Antoine. Projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésias...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Tronchet François Denis. Projet de décret des comités d'aliénation, ecclésiastique et féodal sur le ...
Lanjuinais Jean-Denis. Projet de décret du comité ecclésiastique relatif au placement des vicaires d...
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