Faydel Jean-Felix. Compte rendu par M. Faydel des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 456
Renvoi au comité de féodalité de deux lettres du garde des sceaux concernant deux mémoires, lors de ...
Renvoi au comité féodal de la lettre de M. Guignard, lors de la séance du 26 août 1790. In: Archives...
Thouret Jacques Guillaume. Compte rendu par M. Thouret du travail du Comité sur la régence, lors de ...
Faydel Jean-Felix. Compte rendu par M. Faydel des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février...
Renvoi au comité des rapports de la question des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février ...
Faydel Jean-Felix. Ajournement des motions de M. Faydel sur l'affaire des troubles de Montauban, lor...
Compte-rendu de la réponse de la Reine à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Arc...
Décret sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 févrie...
Compte-rendu de la réponse du Roi à la députation, lors de la séance du 2 janvier 1790. In: Archives...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Target Guy-Jean-Baptiste, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Compte-rendu de la députation chargée de reco...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Membres composant la députation faite la veille au Roi et à la Reine, l...
Curt Louis de. Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791. In: A...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte-rendu des huit décrets portés à la sanction du roi, lors...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance ...
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