Add to ORKGMémoire pour la ville de La Rochelle, annexé à la séance du 6 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 465-466
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Machault d'Arnouville Louis Charles de. Lettre de M. de Machault au sujet du serment civique, annexé...
Décret visant à présenter au plus vite au roi les décrets sur la division du royaume, lors de la séa...
Mémoire de l'administration de la Caisse d'escompte, annexé à la séance du 17 février 1790. In: Arch...
Observation des députés de Saintonge contre les prétentions de la ville de La Rochelle, en annexe de...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, en annexe de la séance du 6 août 1790. In:...
Etat annexé au décret pour la vente de biens nationaux à la commune de Paris, lors la séance du 28 a...
Adresse de la province d'Aunis qui réclame pour La Rochelle les principaux établissements du départe...
Adresse de la ville et de la garde nationale de La Rochelle, lors de la séance du 19 mai 1790. In: A...
Précis historique sur les désordres arrivés à Nîmes, en annexe de la séance du 4 mai 1791. In: Archi...
Déclaration de quelques députés de Nîmes, en annexe de la séance du 19 février 1791 au soir. In: Arc...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Texte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: A...
Annexes au décret sur l'organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791. ...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Machault d'Arnouville Louis Charles de. Lettre de M. de Machault au sujet du serment civique, annexé...
Décret visant à présenter au plus vite au roi les décrets sur la division du royaume, lors de la séa...
Mémoire de l'administration de la Caisse d'escompte, annexé à la séance du 17 février 1790. In: Arch...
Observation des députés de Saintonge contre les prétentions de la ville de La Rochelle, en annexe de...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, en annexe de la séance du 6 août 1790. In:...
Etat annexé au décret pour la vente de biens nationaux à la commune de Paris, lors la séance du 28 a...
Adresse de la province d'Aunis qui réclame pour La Rochelle les principaux établissements du départe...
Adresse de la ville et de la garde nationale de La Rochelle, lors de la séance du 19 mai 1790. In: A...
Précis historique sur les désordres arrivés à Nîmes, en annexe de la séance du 4 mai 1791. In: Archi...
Déclaration de quelques députés de Nîmes, en annexe de la séance du 19 février 1791 au soir. In: Arc...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Texte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: A...
Annexes au décret sur l'organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791. ...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Machault d'Arnouville Louis Charles de. Lettre de M. de Machault au sujet du serment civique, annexé...
Décret visant à présenter au plus vite au roi les décrets sur la division du royaume, lors de la séa...