Add to ORKGImpression du rapport de M. Merlin sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 518
Impression du rapport de M. Heurtault de La Merville sur le dessèchement des marais du royaume, lors...
Merlin (de Douai). Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Merlin sur la perception des ...
Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin sur les gardes royale et seigneuriales et le déport de minorit...
Impression du rapport de M. Merlin sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la sé...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Merlin (de Douai). Rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression e...
Merlin (de Douai). Suite du rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression et le rachat des droi...
Merlin (de Douai). Projet de décret du comité féodal sur la suppression et le rachat des droits féod...
Merlin de Douai. Rapport sur les droits féodaux, par M. Merlin, lors de la séance du 4 septembre 178...
Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin sur le droit de ravage, lors de la séance du 19 avril 1790. In...
Merlin de Douai. Rapport par M. Merlin, au nom du comité féodal, sur les chasses du roi, lors de la ...
Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 20 avri...
Merlin de Douai. Projet de décret de M. Merlin sur des articles additionnels au décret sur la suppre...
Tronchet François Denis. Impression et distribution du rapport du comité féodal sur les droits et le...
Barnave Antoine, Merlin de Douai Philippe Antoine. Rapport de M. Merlin, au nom du comité de féodali...
Décret du 28 janvier 1790 relatif à la perception des octrois et autres droits dans le royaume. In: ...
Impression du rapport de M. Heurtault de La Merville sur le dessèchement des marais du royaume, lors...
Merlin (de Douai). Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Merlin sur la perception des ...
Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin sur les gardes royale et seigneuriales et le déport de minorit...
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