Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, relative au marc d'argent, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 520-521
Renvoi aux comités de législation et de Constitution de plusieurs adresses, lors de la séance du 23 ...
Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des citoyens...
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la société des amis de la Constitution de Paris, lor...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, ...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
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Renvoi de l'adresse des juifs de Paris au comité de constitution, lors de la séance du 10 mai 1790. ...
Jaillant Jean Jérôme. Renvoi au comité de constitution d'un mémoire de la ville de Sens, lors de la ...
Jaillant Jean-Jérôme. Renvoi au comité de constitution d'un mémoire de la ville de Sens, lors de la ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des marchands de vin et ...
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Goupilleau de Fontenay Jean-François. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des citoyens r...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des citoyens actifs de la ville de Dôle, lors de la sé...
Renvoi aux comités de législation et de Constitution de plusieurs adresses, lors de la séance du 23 ...
Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des citoyens...
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la société des amis de la Constitution de Paris, lor...
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Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
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