Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'appartenance de la vallée de Barcelonnette à la Provence ou au Dauphiné, lors de la séance du 13 février 1790

Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

January 1886

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou ...

Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

January 1886

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou ...

Discussion du projet de loi du comité de constitution pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin

Barnave, Antoine

January 1880

Barnave Antoine. Discussion du projet de loi du comité de constitution pour le rétablissement de la ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion du projet de décret...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre-Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean Pierre, baron de,...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean-Pierre, baron de,...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790

Garat (Aîné), Dominique
Darnaudat, Louis Jean
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de

January 1880

Garat Dominique, Darnaudat Louis Jean, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Discussion du p...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790

Garat Aîné, Dominique
Darnaudat, Louis Jean
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1880

Garat (Aîné) Dominique, Darnaudat Louis Jean, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Discu...

Discussion sur le projet de décret sur les délits commis sur les côtes de Provence, lors de la séance du 4 juillet 1790

Lavenue, Raymond
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Malouet, Pierre Victor

January 1883

Lavenue Raymond, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Malouet Pierre-Victor. Discussion sur le proje...

Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

January 1886

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou ...

Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

January 1886

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou ...

Discussion du projet de loi du comité de constitution pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin

Barnave, Antoine

January 1880

Barnave Antoine. Discussion du projet de loi du comité de constitution pour le rétablissement de la ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1880

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de Biauzat Jean-François. Discussion du projet de décret...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre-Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean Pierre, baron de,...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

Mauriet de Flory Jean, La Porterie Simon de, Basquiat de Mugriet Alexis, Batz Jean-Pierre, baron de,...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790

Garat (Aîné), Dominique
Darnaudat, Louis Jean
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de

January 1880

Garat Dominique, Darnaudat Louis Jean, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Discussion du p...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1880

Gossin Pierre François, Boislandry François Louis de, Démeunier Jean Nicolas, Duport Adrien Jean, Cu...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790

Garat Aîné, Dominique
Darnaudat, Louis Jean
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1880

Garat (Aîné) Dominique, Darnaudat Louis Jean, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Discu...

Discussion sur le projet de décret sur les délits commis sur les côtes de Provence, lors de la séance du 4 juillet 1790

Lavenue, Raymond
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Malouet, Pierre Victor

January 1883

Lavenue Raymond, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Malouet Pierre-Victor. Discussion sur le proje...

Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

January 1886

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou ...

Discussion du projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de

January 1886

François Jérôme Saint-Martin, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Heurtault de Lamerville (ou ...

Discussion du projet de loi du comité de constitution pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin

Barnave, Antoine

January 1880

Barnave Antoine. Discussion du projet de loi du comité de constitution pour le rétablissement de la ...

Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'appartenance de la vallée de Barcelonnette à la Provence ou au Dauphiné, lors de la séance du 13 février 1790

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Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'appartenance de la vallée de Barcelonnette à la Provence ou au Dauphiné, lors de la séance du 13 février 1790

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