Fermeture de la discussion sur les ordres religieux et lecture de plusieurs projets de décret, lors de la séance du 13 février 1790

Fermeture de la discussion sur les ordres religieux et lecture de plusieurs projets de décret, lors de la séance du 13 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 591