Reprise de la suite de la discussion sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 602
Ajournement de la suite de la discussion sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lor...
Démeunier Jean Nicolas. Ordre du jour de la séance du 15 janvier 1790 : suite de la discussion sur l...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Reprise de la discussion sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 5 février...
Ordre du jour de la séance du 6 février 1790 : suite de la discussion sur la division des départemen...
Ordre du jour de la séance du 9 février 1790 : suite de la discussion sur la division des départemen...
Ordre du jour de la séance du 4 février 1790 : suite de la discussion sur la division des départemen...
Reprise de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791. In: Archives Parlementa...
Ordre du jour de la séance du 28 janvier 1790 : suite de la discussion sur la division du royaume. I...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Démeunier Jean Nicolas, Barnave Antoine, Duquesnoy Adrien Cyprien...
Ajournement de la suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 4 juillet ...
Ordre du jour de la séance du 11 novembre 1789 : suite de la discussion sur le projet concernant la ...
Ajournement de la suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octob...
Martin François, Thouret Jacques Guillaume, Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Ramel de Nogaret Domi...
Ordre du jour du 5 novembre 1789 : suite de la discussion sur la nouvelle division du royaume. In: A...
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