Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790 | ORKG Ask

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Discussion à propos du projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Barnave, Antoine
Martineau, Louis Simon
Toustain, Victor Louis Alexandre de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Barnave Antoine, Martinea...

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Garat Aîné, Dominique
Darnaudat, Louis Jean
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1880

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Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790

Mauriet de Flory, Jean
La Porterie, Simon de
Basquiat de Mugriet, Alexis
Batz, Jean-Pierre, baron de
Démeunier, Jean Nicolas
Larreyre, Jean-Baptiste

January 1880

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Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790

Malouet, Pierre Victor
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Cernon, Jean-Baptiste de Pinteville, baron de
Andrieu, César Pierre
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Girot de Pouzol, Jean-Baptiste
Grenier, Jean-Baptiste

January 1880

Malouet Pierre-Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron ...

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January 1880

Malouet Pierre Victor, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, bar...

Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790

Gossin, Pierre François
Boislandry, François Louis de
Démeunier, Jean Nicolas
Duport, Adrien Jean
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

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Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

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