Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790

Grégoire, Henri
Perrotin de Barmond, François de
Lanjuinais, Jean Denis
Robespierre, Maximilien
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Cochard, Claude Alexis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Redon, Claude
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Lannoy, Charles-François, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Perrotin de Barmond François de, Lanjuinais Jean-Denis, Robespierre M...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin

Gerle, Christophe Antoine
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Grégoire, Henri
Guillotin, Joseph Ignace
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Thibault, Anne Alexandre Marie
Duport, Adrien Jean
Lameth, Charles Malo, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Maury, Jean Siffrein
Treilhard, Jean-Baptiste
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de

January 1880

Gerle Christophe Antoine, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Grégoire Baptiste H...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790

Grégoire, Henri
Roussillou, Pierre Augustin
Gerle, Christophe Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Martineau, Louis Simon
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Target, Guy Jean-Baptiste
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Roussillou Pierre Augustin, Gerle Christophe Antoine, Dupont de Nemou...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Lanjuinais, Jean Denis
Gerle, Dom Christophe-Antoine
Cayla de la Garde, Jean, Félix
Camus, Armand Gaston
Maury, Jean Siffrein
Fisson-Jaubert, Jean-Louis
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1880

Coulmiers François Simmonet de, Lanjuinais Jean-Denis, Gerle Dom Christophe-Antoine, Cayla de la Gar...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin

Mougins de Roquefort, Antoine Boniface
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François
Colbert de Castlehill, Seignelay
Target, Guy Jean-Baptiste
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Duport, Adrien Jean
Populus, Marc Etienne

January 1880

Mougins de Roquefort Antoine Boniface, Goupil de Préfeln Guillaume François, Camus Armand Gaston, Ma...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Grégoire, Henri
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Maury, Jean Siffrein
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lavie, Marc David
Thibault, Anne Alexandre Marie
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Babey, Pierre Marie Athanase
Guillotin, Joseph Ignace
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis

January 1885

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chasset Charl...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Perrotin de Barmond, François de
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Eymar, Jean-François d'
Bonal, François de
Treilhard, Jean-Baptiste
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Dillon, Dominique, abbé
Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1880

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Perrotin de Barmond François de, Bouville Louis-Jacques, comte de, E...

Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

Populus, Marc Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Babey, Pierre Marie Athanase
Massieu, Jean-Baptiste
Grégoire, Henri
Le Bois Desguays, Jacques François
Maury, Jean Siffrein
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de
Barnave, Antoine

January 1885

Populus Marc Etienne, Merlin de Douai, Babey Pierre Marie Athanase, Massieu Jean-Baptiste, Grégoire ...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Massieu, Jean-Baptiste
Treilhard, Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Voidel, Charles
Camus, Armand Gaston
Bouche, Charles-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Defermon des Chapelières, Jacques
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, André Antoine Balthazar d', Massieu Jean-Baptiste, Treil...

Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791

Breuvart, Jean-Léonard
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Legrand, Jérome
Méric de Montgazin, Jean-Baptiste de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1887

Breuvart Jean-Léonard, Estourmel Louis Marie, marquis d', Legrand Jérome, Méric de Montgazin Jean-Ba...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
Lafare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre-Ignace, Lafare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Baptis...

Discussion au sujet du projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Muguet de Nanthou, François Felix
Lavie, Marc David
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Maury, Jean Siffrein
Rewbell, Jean François

January 1884

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Muguet de Nanthou François Felix, Lavie Marc David, ...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790

Grégoire, Henri
Perrotin de Barmond, François de
Lanjuinais, Jean Denis
Robespierre, Maximilien
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Cochard, Claude Alexis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Redon, Claude
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Lannoy, Charles-François, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Perrotin de Barmond François de, Lanjuinais Jean-Denis, Robespierre M...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin

Gerle, Christophe Antoine
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Grégoire, Henri
Guillotin, Joseph Ignace
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Thibault, Anne Alexandre Marie
Duport, Adrien Jean
Lameth, Charles Malo, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Maury, Jean Siffrein
Treilhard, Jean-Baptiste
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de

January 1880

Gerle Christophe Antoine, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Grégoire Baptiste H...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790

Grégoire, Henri
Roussillou, Pierre Augustin
Gerle, Christophe Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Treilhard, Jean-Baptiste
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Pétion de Villeneuve, Jérome
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Martineau, Louis Simon
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Target, Guy Jean-Baptiste
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de

January 1880

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Roussillou Pierre Augustin, Gerle Christophe Antoine, Dupont de Nemou...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Lanjuinais, Jean Denis
Gerle, Dom Christophe-Antoine
Cayla de la Garde, Jean, Félix
Camus, Armand Gaston
Maury, Jean Siffrein
Fisson-Jaubert, Jean-Louis
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1880

Coulmiers François Simmonet de, Lanjuinais Jean-Denis, Gerle Dom Christophe-Antoine, Cayla de la Gar...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin

Mougins de Roquefort, Antoine Boniface
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François
Colbert de Castlehill, Seignelay
Target, Guy Jean-Baptiste
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Duport, Adrien Jean
Populus, Marc Etienne

January 1880

Mougins de Roquefort Antoine Boniface, Goupil de Préfeln Guillaume François, Camus Armand Gaston, Ma...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Grégoire, Henri
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Maury, Jean Siffrein
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lavie, Marc David
Thibault, Anne Alexandre Marie
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Babey, Pierre Marie Athanase
Guillotin, Joseph Ignace
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis

January 1885

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chasset Charl...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Perrotin de Barmond, François de
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Eymar, Jean-François d'
Bonal, François de
Treilhard, Jean-Baptiste
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Dillon, Dominique, abbé
Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1880

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Perrotin de Barmond François de, Bouville Louis-Jacques, comte de, E...

Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

Populus, Marc Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Babey, Pierre Marie Athanase
Massieu, Jean-Baptiste
Grégoire, Henri
Le Bois Desguays, Jacques François
Maury, Jean Siffrein
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de
Barnave, Antoine

January 1885

Populus Marc Etienne, Merlin de Douai, Babey Pierre Marie Athanase, Massieu Jean-Baptiste, Grégoire ...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Massieu, Jean-Baptiste
Treilhard, Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Voidel, Charles
Camus, Armand Gaston
Bouche, Charles-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Defermon des Chapelières, Jacques
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, André Antoine Balthazar d', Massieu Jean-Baptiste, Treil...

Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791

Breuvart, Jean-Léonard
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Legrand, Jérome
Méric de Montgazin, Jean-Baptiste de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1887

Breuvart Jean-Léonard, Estourmel Louis Marie, marquis d', Legrand Jérome, Méric de Montgazin Jean-Ba...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
Lafare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre-Ignace, Lafare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Baptis...

Discussion au sujet du projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Muguet de Nanthou, François Felix
Lavie, Marc David
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Maury, Jean Siffrein
Rewbell, Jean François

January 1884

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Muguet de Nanthou François Felix, Lavie Marc David, ...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790

Grégoire, Henri
Perrotin de Barmond, François de
Lanjuinais, Jean Denis
Robespierre, Maximilien
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Cochard, Claude Alexis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Redon, Claude
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Lannoy, Charles-François, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Perrotin de Barmond François de, Lanjuinais Jean-Denis, Robespierre M...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin

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