Brémond d'Ars Pierre-René. Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lors de la séance du 19 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 646
Comte de Voguë, Le vicomte de Ségur. Demande de congés de M. le comte de Vogué et M. le vicomte de S...
Demande de congé accordée à M. Bonnegens, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Boery Guillaume. Demande de congé de M. Boéry, lors de la séance du 18 octobre 1790. In: Archives Pa...
Brémond d'Ars Pierre René Auguste de. Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lor...
Andlau de Hombourg Frédéric, Antoine, Marc dit Maximilien, comte d'. Demande de congés accordée à M....
Boulouvard Siffren. Demande de congés accordée à M. Boulouvard, lors de la séance du 18 février 1790...
Delage Jean-Baptiste. Demande de congé accordée à M. l’abbé Delage, lors de la séance du 4 avril 179...
Demande de congé accordée à MM. Dumouchel, Roys et de Ballidart, lors de la séance du 5 mai 1791. In...
Demande de congé accordée à M. Grangier, lors de la séance du 16 mai 1791. In: Archives Parlementair...
Demande de congé accordée par le comité de vérification à M. de Lachèze, lors de la séance du 23 avr...
Escars Louis-François de Pérusse, comte d'. Demande de congés de M. François d'Escars, lors de la sé...
Macaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte de. Demande de congé accordé à M. de Macaye, lors de la ...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Demande de congé de M. le comte de Ma...
Chopier Claude. Demande de congés accordée à M. Choppier, curé de Flins et député de Mantes, lors de...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Demandes de congés accordés à M. Aubert et M. Régnier...
Comte de Voguë, Le vicomte de Ségur. Demande de congés de M. le comte de Vogué et M. le vicomte de S...
Demande de congé accordée à M. Bonnegens, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Boery Guillaume. Demande de congé de M. Boéry, lors de la séance du 18 octobre 1790. In: Archives Pa...
Brémond d'Ars Pierre René Auguste de. Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lor...
Andlau de Hombourg Frédéric, Antoine, Marc dit Maximilien, comte d'. Demande de congés accordée à M....
Boulouvard Siffren. Demande de congés accordée à M. Boulouvard, lors de la séance du 18 février 1790...
Delage Jean-Baptiste. Demande de congé accordée à M. l’abbé Delage, lors de la séance du 4 avril 179...
Demande de congé accordée à MM. Dumouchel, Roys et de Ballidart, lors de la séance du 5 mai 1791. In...
Demande de congé accordée à M. Grangier, lors de la séance du 16 mai 1791. In: Archives Parlementair...
Demande de congé accordée par le comité de vérification à M. de Lachèze, lors de la séance du 23 avr...
Escars Louis-François de Pérusse, comte d'. Demande de congés de M. François d'Escars, lors de la sé...
Macaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte de. Demande de congé accordé à M. de Macaye, lors de la ...
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Chopier Claude. Demande de congés accordée à M. Choppier, curé de Flins et député de Mantes, lors de...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Demandes de congés accordés à M. Aubert et M. Régnier...
Comte de Voguë, Le vicomte de Ségur. Demande de congés de M. le comte de Vogué et M. le vicomte de S...
Demande de congé accordée à M. Bonnegens, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Boery Guillaume. Demande de congé de M. Boéry, lors de la séance du 18 octobre 1790. In: Archives Pa...