Décret sur l'affaire d'Aisnay en Poitou, lors de la séance du 20 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 663
Décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archi...
Décret sur l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 24 a...
Décret sur l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur l'affaire d'Aisnay en Poitou, lors de la séance du 20 février 1790 au soir. In: Archives ...
Décret sur l'affaire du sieur Brouillet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir. In: Archives ...
Décret sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archives Parlemen...
Loynes-Barraud La Coudraye François-Célestin de, Goupilleau de Fontenay Jean-François. Désaccord ent...
Décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de...
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Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur l'affaire de la municipalité de Troyes, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archiv...
Voidel Charles. Décret sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790 au soi...
Décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archi...
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