Add to ORKGGouttes Jean-Louis. Décret concernant les impositions du Dauphiné, lors de la séance du 26 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 711
Gouttes Jean-Louis. Décret concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, l...
Gouttes Jean-Louis. Décret concernant les impositions du Dauphiné, lors de la séance du 26 février 1...
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 17...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Viguier Jean-Baptiste. Décret concernant les impositions dans le Languedoc, lors de la séance du 23 ...
Gillet de la Jacqueminière Louis Charles. Décret concernant les impositions de la ville de Joigny, l...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Chabroud Charles. Décret concernant les rôles d'impositions de Nogent-le-Rotrou, lors de la séance d...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Démeunier Jean Nicolas. Décret concernant les impositions des professeurs des collèges de Paris, lor...
Retrait des députés du Dauphiné en raison de nouvelles importantes, lors de la séance du 19 octobre ...
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