Add to ORKGTexte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 716-724
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Chabrol Gaspard Claude de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Pinte...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
Texte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: A...
Texte de la dénonciation du sieur La Tour-du-Pin par la commune de Paris en annexe de la séance du 1...
Texte du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parl...
Décret visant à présenter au plus vite au roi les décrets sur la division du royaume, lors de la séa...
Texte des arrêtés du parlement de Toulouse des 25 et 27 septembre 1790, en annexe de la séance du 8 ...
Texte de la dénonciation de M. Champion de Cicé par la commune de Paris en annexe de la séance du 10...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Texte définitif du décret sur le dessèchemen...
Ajournement de la délibération sur le rapport relatif à la nouvelle division du royaume, lors de la ...
Texte définitif de l'instruction pour les assemblées administratives, en annexe de la séance du 12 j...
Texte rectifié du décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, précédé du rapport de...
Texte du décret sur les patentes, lors de la séance du 2 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1...
Décret du 13 janvier 1790 sur la nouvelle division du royaume en départements. In: Archives Parlemen...
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Chabrol Gaspard Claude de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Pinte...
Décret du 13 janvier 1790 concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements. In...
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