Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendement sur le décret de la réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 27 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 725
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Amendement ...
Vernier Théodore. Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séa...
Martineau Louis Simon, Lebrun Charles François. Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 li...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendement de l'article 1 du titre III du décret sur les jurés, lors...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret sur la caisse d'escompte, amendé le 21 décembre 1789. In: Arc...
Talleyrand Périgord Charles Maurice de. Décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les d...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Amendement sur le décret sur les messageries, lors de la séance du 20 d...
Camus Armand Gaston. Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de ...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Amendement de M. Prieur sur le décret relatif aux troubles de Lorie...
Pougeard-Dulimbert François. Décret amendé sur le mode du payement des domaines nationaux, lors de l...
Projet de décret de M. le marquis de Montesquiou sur une réduction provisoire de 60 millions sur les...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendement de M. Fréteau à l'article 78 du projet de décret sur la c...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Amendement ...
Vernier Théodore. Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séa...
Martineau Louis Simon, Lebrun Charles François. Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 li...
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