Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence, lors de la séance du 28 février 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 732
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Décret concernant le chef-lieu des départements de l'ouest de la Provence, lors de la séance du 1er ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l...
Renvoi de l'affaire du prévôt de Marseille au nouveau comité des rapports, lors de la séance du 30 j...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Rapport de M. Durand de Maillane pour la défense du peuple des ...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Maillot Claude Pierre. Renvoi au comité d'aliénation d'une pétition de la ville de Toul, lors de la ...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Ajournement de l'affaire de Barbentane, lors de la séance du 22...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
Renvoi de l'affaire concernant l'évêque de Basle au comité de la féodalité, lors de la séance du 16 ...
Renvoi de l'affaire de Toulon au comité des rapports, lors de la séance du 7 décembre 1789. In: Arch...
Renvoi aux comité féodal du mémoire du prince de Linange, lors de la séance du 28 décembre 1789. In:...
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