Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts de crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 3,990,000 francs. (Enseignement primaire.)

Loi tendant à inscrire au budget du Ministère de l'Instruction publique (exercice 1888), sous la rubrique : Chapitre 51, un crédit de 700 ,000 francs, pour la construction et l'aménagement de l'Institut agronomique dans les locaux qui lui ont été affectés par décret du 23 décembre 1882

Carnot, Sadi
Lockroy, Édouard
Peytral, Paul
Viette, Jules

January 1888

Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul, Viette Jules. Loi tendant à inscrire au budget du Minist...

Loi ouvrant des crédits supplémentaires au Ministère de l'instruction publique

January 1874

Loi ouvrant des crédits supplémentaires au Ministère de l'instruction publique. In: Bulletin adminis...

Loi ouvrant au crédit extraordinaire pour les dépenses de l'instruction primaire

January 1868

Loi ouvrant au crédit extraordinaire pour les dépenses de l'instruction primaire. In: Bulletin admin...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts de crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 3,990,000 francs. (Enseignement primaire.)

Carnot, Sadi
Rouvier, Maurice

January 1889

Carnot Sadi, Rouvier Maurice. Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Bea...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3,990,000 francs à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'instruction publique. — Enseignement primaire)

Carnot, Sadi
Peytral, Paul
Lockroy, Édouard

January 1889

Carnot Sadi, Peytral Paul, Lockroy Édouard. Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publi...

Loi tendant à annuler sur l'exercice 1887 (budget ordinaire) une somme de 660,000 fr. et à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique un crédit supplémentaire de 1,620,000 fr. pour le service de l'enseignement primaire

Carnot, Sadi
Lockroy, Édouard
Peytral, Paul

January 1888

Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul. Loi tendant à annuler sur l'exercice 1887 (budget ordina...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1re section), sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 50,000 francs. (Application de la pile de Volta)

Carnot, Sadi
Fallières, Armand
Rouvier, Maurice

January 1889

Carnot Sadi, Fallières Armand, Rouvier Maurice. Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction p...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 18,600,000 francs pour le service de l'Instruction primaire

Grévy, Jules
Tirard, Pierre-Emmanuel
Duvaux, Jules

January 1882

Grévy Jules, Tirard Pierre-Emmanuel, Duvaux Jules Yves Antoine. Loi portant ouverture au Ministre de...

Loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890 (service de l'instruction primaire)

Carnot, Sadi
Rouvier, Maurice
Bourgeois, Léon

January 1890

Carnot Sadi, Rouvier Maurice, Bourgeois Léon. Loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'e...

Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 74,000 francs

January 1874

Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 74,000 francs. In: Bulletin administratif de l'i...

Loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1883, un crédit supplémentaire de 10,000 francs applicable aux frais généraux de l'instruction secondaire

Grévy, Jules
Tirard, Pierre-Emmanuel
Ferry, Jules

January 1883

Grévy Jules, Tirard Pierre-Emmanuel, Ferry Jules. Loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction ...

Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service

Carnot, Sadi
Fallières, Armand
Rouvier, Maurice
Constans, Ernest

January 1889

Carnot Sadi, Fallières Armand, Rouvier Maurice, Constans Ernest. Loi sur les dépenses ordinaires de ...

Loi portant : 1° ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, exercice 1883, de crédits supplémentaires montant à la somme de 254,820 fr. 97 cent. ; 2° annulation sur le même budget, exercice 1882, d'un crédit de 220,000 francs

Grévy, Jules
Tirard, Pierre-Emmanuel
Ferry, Jules

January 1883

Grévy Jules, Tirard Pierre-Emmanuel, Ferry Jules. Loi portant : 1° ouverture au Ministre de l'Instru...

133. 29 janvier 1890, Décret portant règlement d'administration publique sur le matériel obligatoire d'enseignement, les livres et les registres scolaires dans les écoles publiques (extrait)

Carnot, Sadi
Constans, Ernest
Rouvier, Maurice
Fallières, Armand

January 2007

Carnot Sadi, Constans Jean Ernest, Rouvier Maurice, Fallières Armand. 133. 29 janvier 1890, Décret p...

Loi sur la gratuité de l'enseignement primaire. — Préparation des budgets départementaux. Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur

Constans, Ernest

January 1881

Constans Ernest. Loi sur la gratuité de l'enseignement primaire. — Préparation des budgets départeme...

Loi tendant à inscrire au budget du Ministère de l'Instruction publique (exercice 1888), sous la rubrique : Chapitre 51, un crédit de 700 ,000 francs, pour la construction et l'aménagement de l'Institut agronomique dans les locaux qui lui ont été affectés par décret du 23 décembre 1882

Carnot, Sadi
Lockroy, Édouard
Peytral, Paul
Viette, Jules

January 1888

Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul, Viette Jules. Loi tendant à inscrire au budget du Minist...

Loi ouvrant des crédits supplémentaires au Ministère de l'instruction publique

January 1874

Loi ouvrant des crédits supplémentaires au Ministère de l'instruction publique. In: Bulletin adminis...

Loi ouvrant au crédit extraordinaire pour les dépenses de l'instruction primaire

January 1868

Loi ouvrant au crédit extraordinaire pour les dépenses de l'instruction primaire. In: Bulletin admin...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts de crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 3,990,000 francs. (Enseignement primaire.)

Carnot, Sadi
Rouvier, Maurice

January 1889

Carnot Sadi, Rouvier Maurice. Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Bea...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3,990,000 francs à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'instruction publique. — Enseignement primaire)

Carnot, Sadi
Peytral, Paul
Lockroy, Édouard

January 1889

Carnot Sadi, Peytral Paul, Lockroy Édouard. Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publi...

Loi tendant à annuler sur l'exercice 1887 (budget ordinaire) une somme de 660,000 fr. et à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique un crédit supplémentaire de 1,620,000 fr. pour le service de l'enseignement primaire

Carnot, Sadi
Lockroy, Édouard
Peytral, Paul

January 1888

Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul. Loi tendant à annuler sur l'exercice 1887 (budget ordina...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1re section), sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 50,000 francs. (Application de la pile de Volta)

Carnot, Sadi
Fallières, Armand
Rouvier, Maurice

January 1889

Carnot Sadi, Fallières Armand, Rouvier Maurice. Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction p...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit supplémentaire de 18,600,000 francs pour le service de l'Instruction primaire

Grévy, Jules
Tirard, Pierre-Emmanuel
Duvaux, Jules

January 1882

Grévy Jules, Tirard Pierre-Emmanuel, Duvaux Jules Yves Antoine. Loi portant ouverture au Ministre de...

Loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890 (service de l'instruction primaire)

Carnot, Sadi
Rouvier, Maurice
Bourgeois, Léon

January 1890

Carnot Sadi, Rouvier Maurice, Bourgeois Léon. Loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'e...

Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 74,000 francs

January 1874

Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 74,000 francs. In: Bulletin administratif de l'i...

Loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1883, un crédit supplémentaire de 10,000 francs applicable aux frais généraux de l'instruction secondaire

Grévy, Jules
Tirard, Pierre-Emmanuel
Ferry, Jules

January 1883

Grévy Jules, Tirard Pierre-Emmanuel, Ferry Jules. Loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Instruction ...

Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service

Carnot, Sadi
Fallières, Armand
Rouvier, Maurice
Constans, Ernest

January 1889

Carnot Sadi, Fallières Armand, Rouvier Maurice, Constans Ernest. Loi sur les dépenses ordinaires de ...

Loi portant : 1° ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, exercice 1883, de crédits supplémentaires montant à la somme de 254,820 fr. 97 cent. ; 2° annulation sur le même budget, exercice 1882, d'un crédit de 220,000 francs

Grévy, Jules
Tirard, Pierre-Emmanuel
Ferry, Jules

January 1883

Grévy Jules, Tirard Pierre-Emmanuel, Ferry Jules. Loi portant : 1° ouverture au Ministre de l'Instru...

133. 29 janvier 1890, Décret portant règlement d'administration publique sur le matériel obligatoire d'enseignement, les livres et les registres scolaires dans les écoles publiques (extrait)

Carnot, Sadi
Constans, Ernest
Rouvier, Maurice
Fallières, Armand

January 2007

Carnot Sadi, Constans Jean Ernest, Rouvier Maurice, Fallières Armand. 133. 29 janvier 1890, Décret p...

Loi sur la gratuité de l'enseignement primaire. — Préparation des budgets départementaux. Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur

Constans, Ernest

January 1881

Constans Ernest. Loi sur la gratuité de l'enseignement primaire. — Préparation des budgets départeme...

Loi tendant à inscrire au budget du Ministère de l'Instruction publique (exercice 1888), sous la rubrique : Chapitre 51, un crédit de 700 ,000 francs, pour la construction et l'aménagement de l'Institut agronomique dans les locaux qui lui ont été affectés par décret du 23 décembre 1882

Carnot, Sadi
Lockroy, Édouard
Peytral, Paul
Viette, Jules

January 1888

Carnot Sadi, Lockroy Édouard, Peytral Paul, Viette Jules. Loi tendant à inscrire au budget du Minist...

Loi ouvrant des crédits supplémentaires au Ministère de l'instruction publique

January 1874

Loi ouvrant des crédits supplémentaires au Ministère de l'instruction publique. In: Bulletin adminis...

Loi ouvrant au crédit extraordinaire pour les dépenses de l'instruction primaire

January 1868

Loi ouvrant au crédit extraordinaire pour les dépenses de l'instruction primaire. In: Bulletin admin...

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts de crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 3,990,000 francs. (Enseignement primaire.)

Abstract

Extracted data

Loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts de crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 3,990,000 francs. (Enseignement primaire.)

Abstract

Extracted data

Related items

Related items